Mentions légales / Legal Notice
Saint-James, école bilingue de Neuilly-sur-Seine
Présentation du site / About this website
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les utilisateurs du site www.saint-james-school.fr sont informés de l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
In accordance with Article 6 of French Law n°2004-575 of 21 June 2004 on confidence in the digital economy, users of the website www.saint-james-school.fr are hereby informed of the identity of the various parties involved in its creation and management.
Éditeur du site / Website Publisher
Saint-James, école franco-anglaise de Neuilly — Avenue Charles de Gaulle, 92200 Neuilly-sur-Seine, France
SIRET : [À compléter]
Email : contact@saint-james-school.fr
Conception & Développement / Design & Development
Design & développement réalisé avec Framer. Design & development built with Framer.
Hébergement / Hosting
Le site est hébergé par OVH Cloud — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. RCS Lille : 424 761 419 — www.ovhcloud.com
This website is hosted by OVH Cloud.
Conditions générales d'utilisation / Terms of Use
La navigation sur le site www.saint-james-school.fr implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions d'utilisation. Celles-ci sont susceptibles d'être modifiées ou mises à jour à tout moment.
Le site est en principe accessible à tout moment. Saint-James se réserve toutefois le droit d'en interrompre l'accès pour des raisons de maintenance technique, et s'engage à en informer les utilisateurs dans la mesure du possible.
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Propriété intellectuelle / Intellectual Property
Saint-James est titulaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus du site, notamment les textes, photographies, illustrations et éléments graphiques. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation préalable écrite est strictement interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Saint-James holds all intellectual property rights over the website's contents, including texts, photographs, illustrations and graphic elements. Any reproduction — even partial — without prior written authorisation is strictly prohibited and constitutes an infringement under Articles L.335-2 et seq. of the French Intellectual Property Code.
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